Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des informations du site SVI-Prosis.com, ci-après désignées « l'Information » et les conditions d'utilisation de l'Information par l'Utilisateur.

 

Mentions Légales

Le site SVI-Prosis.com appartient à :

S.V.I. Prosis,
Société Anonyme à Responsabilité Limitée,
Au capital de 7625 euros, dont le siège social est établi

21, route de Monts
37300 JOUE-LES-TOURS

 

Accès à l'Information

L'Information est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès à L'information, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

Les Informations contenues sur le Site, notamment des données, textes, sons, photographies, images sont sous la seule responsabilité de l'Auteur de ce site.

Par ailleurs, S.V.I Prosis se réserve le droit d'ajouter, retirer ou modifier à tout moment tout ou partie des Conditions Générales d'Utilisation, et ce, sans avoir à vous en informer préalablement.

De plus, S.V.I Prosis se réserve le droit de mettre fin à tout moment et sans avertissement préalable de suspendre l'accès au Site.